± 44 documents mss et imprimés dont plusieurs discours et des pièces relatives au Conseil supérieur de justice installé en 1830.

Br. et en ff., sous boîtier-livre de l'ép. (us., réparations au papier collant). Bon état en général.

Intéressant ensemble éclairant les activités professionnelles et personnelles de J.-V. de le Court (1835-1906), gendre de Renier Chalon, magistrat à Bruxelles, bibliophile et bibliographe éminent, membre des commissions administratives de la Bibliothèque royale, de la Biographie nationale, etc.
Manuscrits : 1. "Cour d'assises. Jurisprudence". S.l., [c. 1876]. Cahier d'écolier in-8° carré : 315-[4] pp. (couv. absente). Tables in fine. - 2-3. 2 discours (en ff.) : 1. "Cour supérieure de justice séant à Bruxelles. Installation de la cour [...]". S.l., [1830]. In-12 : [11] pp. - 2. "Les Français en Belgique. Épisode de 1793". S.l., 10-12-1855. In-8° : [25] ff. écrites au recto. "Lu en séance publique à l'Université libre de Bruxelles, le lundi 24 décembre 1855". - 3. État nominatif des membres du Conseil supérieur de justice installé le 1-10-1830. [Bruxelles ?], 1830-1896. Cahier d'écolier in-8° carré, non paginé, papier quadrillé. Qqs notes sur les dispositions légales régissant le Conseil. Enrichi de nombr. pet. notes mss sur ff. volants. - 4 discours dont 1 prononcé aux funérailles de J. de le Court.
Papiers divers : 6 convocations de la Garde civique de Bruxelles, certificat de l'ULB, contrat d'assurance, courrier administratif e.a. au sujet des insignes d'officier de l'Ordre de Léopold. - 2 notices nécrol., 1 par L. Verriest (8 ex. sous envel. d'origine avec mentions d'envoi par l'auteur à "Monsieur Delecourt"), 1 par O. Grosjean (2 ex.),- 1 notice extraite de la Biogr. nationale,- Cat. de vente de sa bibliothèque (Larcier, 28-05-1906),- portrait en phototypie (9 ex.). - Divers : factum (affaire Victor Jacobs, procès de presse, 1875),- discours de Jottrand "Un crime d'État sous le ministère Van Maanen" (Brux., Larcier, 1906).