4 placards et 12 ordonnances, décrets, déclarations, etc.

In-f° pour la plupart, en français sauf 4 en néerlandais, 1 doc. trilingue et 1 bilingue (rares mouill. et/ou pet. taches ou salissures marg., rares pet. fentes marg., qqs dos renforcés postérieurement et annot. mss de l'ép. à qqs doc.).

En ff.

Concerne e.a. : états généraux du Brabant, curés de la prov. de Luxembourg, service militaire, déserteurs, tanneurs, bétail et grain, etc. pour le régime autrichien ; réquisitions pour l'armée, épidémie de "morve", levée de fonds pour lutter contre "les forfaits" du "gouvernement barbare" de l'Angleterre, etc. pour le régime français. Armoiries et emblèmes gr. sur bois en tête de la plupart des pièces.
Joint : Lycée de Bruxelles. Programme des exercices publics. Brux., A. Leduc, [1811]. In-4°. En ff. (17 pcs)