± 70 documents d'archives françaises diverses.

En ff., 2 pièces sous cadres et vitres mod.

Intéressant ensemble, en majeure partie du XVIIIe s., concernant notamment l'armée et la marine de guerre françaises, dont :
- 3 lettres patentes royales (vélin, ± 30 sur 45 cm, texte en partie impr.) : Louis XVI - Ratification d'un contrat de vente d'une maison rue Mouffetard à Paris. P., 2-4-1787 (sceau de cire rouge pendant). - Louis XVIII - Nomination au grade de chef d'escadron pour Pierre Grandvoir, capitaine brigadier des gardes du corps du roi. 1-11-1815. Sign. "Louis" par le secr. de la main, sign. autogr. du duc de Feltre ministre de la Guerre, sceau de papier, cachet, sous passe-partout et cadre. - Charles X - Admission à l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis pour Jacques Favalet, capitaine d'infanterie. 18-11-1825. Sign. "Charles" par le secr. de la main.
- ± 25 documents officiels divers : 5 certificats de congé militaire (cachets armoriés de cire rouge),- 14 passeports intérieurs,- diplôme de bachelier en droit de l'Université de France, 19-4-1831 (vélin, 35 x 43 cm, texte et encadrement gr., sceau de papier),- nomination d'un garde du corps dans la compagnie du duc de Gramont, 1-2-1817 (vélin, 22 x 35 cm, sign. autogr. du duc de Feltre, sceau de papier),- permis de séjour, nomination de conseillers municipaux à Latillé (arr. de Poitiers), certificats divers.
- 4 documents notariés : 3 actes concernant des biens situés à Angers, Isigny, Nivelles (Brabant),- registre d'un notaire royal à Le Ponteau (Loiret), pet. in-f°, 12 ff., cart. de parch. (dérelié).
- ± 25 pièces diverses (2 sur parch.) : copie de lettres des rois Henri II, Henri IV, Louis XIV et de la reine Marie de Médicis à Jean de Sorhoëtte, seigneur de Pommerieux (in-f°, 4 pp.), inventaire de produits dressé pour un procès au parlement du Dauphiné (in-8°, 60 pp.),- testament olographe de Clarimonde de Bezannes de Prouvay, née Marquette (in-f°, 8 pp.),- correspondance, requête, lettres de change (3 sur formulaire de la Marine royale), sommation, reçus, etc.
- 17 imprimés officiels : lettres patentes et ordonnances du roi, arrêts de justice, 4 placards (1 sous cadre).