7 fascicules et 1 manuscrit concernant la guerre de Succession d'Autriche et la période française.

Formats variés.

En ff. ou br. Conditions variées.

1. Articles de capitulation [...]. Havart, [1710]. 2. Capitulation et conditions pour les troupes autrichiennes de garnison à Mons. Wilmet, 1746. - 3. Capitulation proposée par le commandant & garnison de St. Ghilain [...]. Wilmet, 1746. - 4. Capitulation et conditions pour les troupes Autrichiennes de garnison à Mons. Varret, [1746]. - 5. Reglement pour l'admission aux États de Hainau [...]. Varret, 1781. - 6. Articles de la capitulation [...]. Bocquet, 1787. - 7. Émigrés. Département de Jemmapes. Monjot, (4me année républicaine = 1795). - 8. "Petition redigée par Delnescour, adoptée par les Jacobins de Jemmapes, a indiqué par les autres refugiés du même departement". S.a. Ms., sur papier, 11 ff.
Réf. 479 (1), 585 (2), 584 (3), 646 (4), 704 (5), 1002 (6).