9 documents concernant la Belgique sous le régime français.

En français, formats divers, de 1 à 2 pp., avec en-tête (la plupart ill. d'emblèmes républicains, militaires et civils, 1 aux armes du procureur impérial du département de la Dyle à Louvain), 1 cachet de cire rouge (brisé), tampons (lég. taches, qqs pet. déchir. marginales, repère en forme de flèche de papier collé aux adresses de 3 doc.), montés sur ff. de bristol noir, 50 x 31 cm, légendés en blanc et vert et encadrés en rouge (qqs salissures sans gravité, 1 doc. décollé).

Courriers officiels de l'administration des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, signés par le contre-amiral Magon, le représentant du peuple, l'agent principal du service du chauffage, l'adjudant-général Rambouillet, provenant de l'administration municipale du canton de Wavre, de tribunaux civils et criminels du département de la Dyle (4 doc.). Joint, 1 doc. monté et légendé de même : PHILIPPE IV d'Espagne (1605-1665), Lettre patente de nomination de M. Beccanus comme magistrat. Milan, 24 nov. 1661. In-f° impr. et complété à la main, sign. autogr. "Jac. Guagnin" (?), sceau sous papier (piqûres, pet. trous sans gravité). Ens. 10 doc. Prov. G. Navez (cachet à 1 doc.).